Le mot, ainsi que tout ce qu’il implique en tant qu’impôt, peut être nouveau pour plusieurs en RDC. La taxe carbone est une innovation des luttes contre la pollution. Plus spécialement, il s’agit des luttes contre les émissions des dioxydes de carbone ou CO2 et gaz à effets de serres.
Vendredi 10 juillet 2021, la ministre de l’environnement Eve Bazaiba a défendu des mesures visant à améliorer la gouvernance environnementale. Une de ces dix mesures porte justement sur la taxe carbone. Une taxe imposable à plusieurs catégories de responsables des émissions de CO2 ou pollueurs.
D’emblée, il faut dire que tous les pollueurs ne se valent pas. Ils n’ont pas la même capacité d’émission de gaz nocifs à la santé humaine et à l’écosystème entier. Parmi eux, les automobilistes. En RDC, la plupart de véhicules qui circulent arrivent au pays pour une seconde vie. Ils sont soupçonnés d’émettre beaucoup de dioxydes de carbone. L’idée d’une taxe devrait, espère-t-on, permettre d’affecter des fonds collectés aux actions réparatrices.
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Des domaines et causes de taxation
Rien de plus simple que cela: il s’agit d’un impôt. C’est en raison des activités de celui qui a l’obligation de la payer. Vous faites fonctionner votre voiture pour aller tous les jours au travail. Votre camion, vous ramène beaucoup d’argent après avoir assuré le transport des marchandises des tiers. Et, naturellement, le soir venu, vous allumez votre générateur d’électricité ou groupe électrogène. Il éclaire la maison et fait fonctionner votre congélateur?
Prenons deux autres exemples. Vous avez une boulangerie qui fonctionne grâce au bois de chauffage que vous achetez ou coupez seul. Tout cela ne vous concerne pas peut-être. Mais, il se fait que vous êtes responsable d’une unité de production de jus. Au cours de toutes ces activités, vous émettez des gaz carboniques ou dioxydes de carbone.
Dans le carburant, dans les arbres, on trouve enfermé du carbone. Lorsque vous brûlez le bois ou pour cuire le pain, le carburant dans vos engins, vous libérez le carbone. Tout cela s’envole et retourne dans l’air qu’on respire, dans l’atmosphère.
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Et ces gaz ainsi libérés ont des répercutions sérieuses sur l’environnement. Ils contribuent à l’augmentation de la chaleur. Ils polluent : ils rendent l’air impropre à la respiration, d’où des problèmes de santé, par exemple.
Taxe carbone, une définition
Heureusement, les alternatives à ces dangers existent. Mais seulement lorsque des mesures courageuses sont prises contre la pullulation de ce gaz. Et la taxe carbone poursuit justement ce but : faciliter des actions de protection de l’environnement.
La Taxe Carbone est un impôt environnemental direct, proportionnel aux quantités de dioxyde de carbone (CO2) émises lors de la production et/ou de l’usage d’une ressource, d’un bien ou d’un service.
Source: You Matter
Cette définition introduit déjà une idée de transparence de cette taxe. L’impôt à payer doit être proportionnel à la quantité émise de gaz. Autrement dit, il va falloir mesurer le taux d’émissions. Il est, en effet, possible d’établir combien une voiture qui dépose quelqu’un à son bureau seulement émet comme gaz à effets de serre par semaine. Cela devra sûrement se révéler différent, en termes de consommation, pour un taxi. Puisque celui-ci est supposé effectuer de longs trajets, dans le transport en commun. Et, de ce fait, il va consommer davantage de carburant. Du carburant brûlé, c’est-à-dire, du gaz carbonique libéré dans l’atmosphère.
Lorsque vous polluez plus, votre taxe augmentera. Lorsque vous polluez moins, votre paiement baissera. Il appartient donc à celui qui assure cette imposition d’établir des bases de transparence.
Le pollueur-payeur
Lorsque vous payez votre taxe carbone, c’est pour que des réparations ou des mesures réparatrices soient organisées. Je pollue, j’en ai conscience: je paie donc pour que des actions de protection aient lieu. On appelle cela le principe de “pollueur-payeur”.
Attention : il ne s’agit pas d’acheter le droit de polluer, parce qu’il y a des services pour réparer les dégats que vous causez dans l’environnement. Mais l’esprit de la taxe est de rappeler aux pollueurs de réduire le mieux possible leur nuisance. Puisqu’il n’y a qu’un seul environnement vivable à ce jour: celui que nous habitons. Si nous le détruisons, nous nous détruirions à un rythme plus accéléré. Et les canicules ressenties de plus en plus dans notre environnement sont une alerte.
Didier Makal
